Échoppe vagabonde
- Échoppe vagabonde
Conditions générales
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne Échoppe vagabonde hébergée par le site Arcanémis.
Toute commande passée sur la boutique implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
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2. Identité du vendeur
La boutique Échoppe vagabonde est exploitée par :
Échoppe vagabonde – Micro entreprise déclarée sous le numéro de SIRET : 85189504500041
Gérant : Adeline Bresillion
Adresse du siège social: 4 rue claude Lecat – 02300 Blérancourt
Email : echoppevagabonde@gmail.com
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3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur la boutique en ligne.
Chaque produit fait l’objet d’une description la plus précise possible. Les photographies sont non contractuelles.
Certaines créations étant réalisées à la main et en pièce unique, de légères variations peuvent exister.
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4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Pour les micro-entreprises :
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix appliqué est celui indiqué lors de la validation de la commande.
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5. Commande
La commande est validée lorsque le paiement est accepté.
Le client reçoit alors un email de confirmation récapitulant la commande.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige ou de non-paiement.
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6. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue en ligne via la plateforme du site Arcanémis.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés par la plateforme.
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7. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais indicatifs d’expédition : 48 à 72 heures (hors commande personnalisée et délais indicatifs de livraison : 3 à 7 jours ouvrés.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
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8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné dans son état d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Les produits personnalisés ou réalisés sur commande ne peuvent pas être remboursés.
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9. Remboursement
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception du produit retourné.
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10. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
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11. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, illustrations, photographies et contenus présents sur la boutique sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
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12. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Ces données ne sont jamais revendues et sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes.
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13. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.